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Après les départs de Jacques Espinasse et d'Arthur Laffer et le décès de Francis Mayer en 2006, l'Assemblée générale a nommé Jean-François Dehecq administrateur et le Conseil d'administration a coopté Paolo Scaroni et Augustin de Romanet de Beaune en décembre 2006 et mars 2007 respectivement. Six administrateurs ont été reconduits pour six ans par l'Assemblée générale du 11 mai 2006. Huit des quatorze membres du Conseil sont des administrateurs indépendants, n'entretenant aucune relation avec la société, son groupe ou sa direction qui puisse compromettre l'exercice de leur liberté de jugement.
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Le Conseil d'administration
Un Conseil d'administration bien informé, majoritairement indépendant, composé de personnalités reconnues.
Déterminer les orientations stratégiques du Groupe, veiller à leur mise en oeuvre, approuver les comptes, la nomination du Président et l'ordre du jour de l'Assemblée générale : telles sont les missions du Conseil d'administration. Présidé par Henri Proglio, qui assure aussi la Direction générale du Groupe, le Conseil s'est réuni huit fois en 2006, avec un taux moyen de présence de 73 %.
Le Conseil d'administration
Membres du Conseil d'administration au 31 mars 2007
Henri Proglio,
Jean Azema (1),
Daniel Bouton (1) (5),
Jean-François Dehecq (1) (4),
Jean-Marc Espalioux (1) (5),
Augustin de Romanet de Beaune (3),
Paul-Louis Girardot (5),
Philippe Kourilsky,
Serge Michel (5),
Baudouin Prot (1),
Georges Ralli (5),
Paolo Scaroni (1) (2),
Louis Schweitzer (1),
Murray Stuart (1) (5).
Des moyens pour bien fonctionner
Rencontres avec les dirigeants, participation du Directeur Général exécutif au Conseil, dossiers thématiques : les administrateurs disposent des meilleures sources d'information. En 2006, le marché du carbone et l'impact des directives européennes sur les services urbains ont figuré parmi les dossiers remis. Les responsables des divisions sont invités périodiquement pour présenter au Conseil leurs domaines d'activité. Cela a été le cas de Dalkia et de Veolia Transport en 2006.
Le Conseil évalue périodiquement son fonctionnement. L'évaluation de 2006 a montré une nette amélioration depuis 2004 et indiqué plusieurs pistes de progrès : délais de réflexion plus longs pour certains sujets, davantage d'informations sur la concurrence, la trésorerie et l'endettement.
En 2006 le montant global des jetons de présence a été porté
à 770 000 euros notamment pour le rapprocher des niveaux des sociétés du CAC 40 cotées aux États-Unis.
Trois comités spécialisés pour éclairer les décisions
- Le Comité des comptes et de l'audit
Le Comité des comptes et de l'audit examine avec les Commissaires aux comptes la pertinence des méthodes comptables, donne son avis sur les comptes semestriels et annuels. Il est informé des moyens mis en oeuvre en matière d'audit et de contrôle interne. En 2006, il s'est réuni sept fois avec un taux moyen de présence de 71,4 %.
Murray Stuart (Président),
Jean Azema,
Jean-Marc Espalioux,
Paul-Louis Girardot.
- Le Comité des nominations et des rémunérations
Le Comité des nominations et des rémunérations émet des recommandations et des propositions sur la composition du Conseil (nomination ou renouvellement des administrateurs), la rémunération des administrateurs et du Président-Directeur Général et les plans de stock-options. Il soumet au Conseil ses propositions pour évaluer l'indépendance des administrateurs et coordonne l'évaluation du fonctionnement du Conseil. En 2006, il s'est réuni deux fois, avec un taux moyen de présence de 100 %.
Serge Michel (Président),
Daniel Bouton,
Louis Schweitzer.
- Le Comité stratégique
Le Comité stratégique recherche, innovation, développement durable a été créé en septembre 2006 pour évaluer les politiques de Recherche et Développement et les actions de développement durable, qui sont au coeur de la stratégie du Groupe. De septembre à décembre 2006, il s'est réuni trois fois avec un taux de présence de 100%; il a entendu une vingtaine de responsables du Groupe et formulé ses premières recommandations.
Philippe Kourilsky (Président),
Jean-Marc Espalioux,
Paul-Louis Girardot.
(1) Membre indépendant.
(2) En remplacement d'Arthur Laffer. La nomination de Paolo Scaroni sera soumise pour ratification à l'Assemblée générale du 10 mai 2007.
(3) En remplacement de Francis Mayer. La nomination d'Augustin de Romanet de Beaune sera soumise pour ratification à l'Assemblée générale du 10 mai 2007.
(4) Depuis le 11 mai 2006.
(5) Reconduits dans leurs fonctions par l'Assemblée générale du 11 mai 2006.